Il est trois heures du matin. Quelqu’un a fait l’inventaire de votre sac, une infirmière vous parle d’un « certificat », et la porte du couloir ne s’ouvre qu’avec un badge. Ou bien vous êtes de l’autre côté, dans le hall, après avoir signé une demande pour votre frère, sans savoir si vous l’avez aidé ou trahi. Une hospitalisation en psychiatrie commence rarement comme on l’avait imaginée. Voici ce qui se passe vraiment : l’hospitalisation libre, les trois cadres des soins sans consentement, les délais que la loi fixe au jour près, le juge, vos droits, et ce que nous faisons, avant et pendant, pour que le fil tienne.
Le sac est posé à l’entrée du service. Entre les explications de l’accueil et le départ de ma sœur, je n’ai retenu que quelques mots.
« Avec qui pourrai-je reparler du premier jour ? » C’est la question que je voudrais pouvoir poser.
Lire les repères sur les premiers joursJe reconnais le nom de la personne rencontrée. Pour le reste, je ne sais déjà plus ce qui est prévu demain.
J’aimerais savoir à quel moment quelqu’un pourra reprendre avec moi ce qui a été dit à l’accueil.
« Pourriez-vous me montrer où nous dînerons ? » Avec le sweat sur le bras, j’ai maintenant une première question très concrète.
Découvrir la vie dans le serviceJ’hésite à défaire mes affaires. Je voudrais savoir où les ranger et comment se passe le premier soir.
Le dîner est ce que j’arrive le mieux à imaginer. Savoir où et avec qui je pourrai le prendre me serait déjà utile.
Il existe deux façons d’être hospitalisé en psychiatrie. La première, de loin la plus fréquente, est l’hospitalisation libre : vous acceptez les soins, vous gardez les mêmes droits que dans n’importe quel autre service, et vous pouvez demander à partir. La seconde est l’hospitalisation sans votre consentement, que la loi nomme « soins psychiatriques sans consentement » : elle n’est possible que dans trois cadres précis, à la demande d’un tiers, en cas de péril imminent ou sur décision du préfet, avec des certificats médicaux à chaque étape et un contrôle obligatoire par un juge avant le douzième jour.
Dans les deux cas, les premiers jours ont un air de famille : un accueil par l’équipe infirmière, un entretien avec un psychiatre, un examen médical, des règles de vie propres au service, et beaucoup de questions qui n’ont pas encore de réponse. Ce qui diffère, c’est la porte de sortie. En soins libres, elle se discute avec vous. En soins sans consentement, elle dépend de certificats et de délais que le Code de la santé publique fixe au jour près, et que cette page détaille. Les données nationales publiées par l’Irdes, portant sur l’année 2015, donnent les proportions : environ trois personnes hospitalisées à temps plein en psychiatrie sur quatre l’étaient librement.
Les mots ont changé, et ils prêtent à confusion. La loi du 30 juin 1838 parlait de « placement », celle du 27 juin 1990 d’« hospitalisation à la demande d’un tiers » (HDT) et d’« hospitalisation d’office » (HO) : on entend encore ces sigles dans les couloirs. Depuis la loi du 5 juillet 2011, on parle de « soins » sans consentement, parce que la contrainte peut se poursuivre hors de l’hôpital, dans un programme de soins. SDT désigne aujourd’hui les soins à la demande d’un tiers, SPI (ou SPPI) les soins en cas de péril imminent, SDRE les soins sur décision du représentant de l’État.
Disons d’emblée où nous nous situons. Dans une hospitalisation, chacun a son rôle : des médecins prescrivent et certifient, un directeur d’établissement ou un préfet décide, un juge contrôle. Notre place, celle de notre psychothérapeute et de notre neuropsychologue, est ailleurs, et elle compte : connaître votre histoire avant la crise, chercher avec vous le relais le plus juste quand l’hôpital devient nécessaire, et garder le lien pendant et après, si vous le voulez. Les autres lieux de la psychiatrie, du centre médico-psychologique à l’hôpital de jour, sont présentés dans la page CMP, hôpital de jour et lieux de la psychiatrie, et le dossier entier commence à la page parcours psychiatriques complexes.
L’article L3211-2 du Code de la santé publique (texte vérifié le 13 novembre 2026, comme tous les articles cités sur cette page) appelle « soins psychiatriques libres » les soins qu’une personne accepte. Il précise qu’elle dispose des mêmes droits liés à l’exercice des libertés individuelles que les personnes soignées pour une autre cause, et que cette modalité « est privilégiée lorsque l’état de la personne le permet ». La contrainte, dans l’esprit de la loi, reste une exception.
Concrètement, l’hospitalisation libre ressemble à une hospitalisation ailleurs, avec quelques particularités. On vous propose, comme lors de toute hospitalisation dans un établissement de santé, de désigner une personne de confiance (article L1111-6) : un parent, un proche ou votre médecin traitant, désigné par écrit, que vous pouvez changer à tout moment. Cette personne peut vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux si vous le souhaitez ; si un jour vous n’êtes plus en état d’exprimer votre volonté, c’est elle qui sera consultée, et son témoignage prévaut sur tout autre. Beaucoup de personnes signent ce papier sans y penser, au milieu des formulaires d’admission. Il mérite une vraie réflexion, et c’est une question que nous reprenons souvent en séance, avant ou après.
Vous pouvez demander à partir. Un article réglementaire ancien, l’article R1112-62, pose la règle générale : les malades peuvent, sur leur demande, quitter l’établissement à tout moment. Si le médecin estime la sortie prématurée et dangereuse pour votre santé, il vous demande de signer une attestation indiquant que vous avez eu connaissance des dangers qu’elle présente ; si vous refusez de signer, un procès-verbal de ce refus est dressé. C’est ce que l’on appelle, dans les services, une « sortie contre avis médical ». Elle ne ferme aucune porte : on peut revenir, et reprendre le fil autrement.
Les services ne se ressemblent pas. Les horaires de visite, l’usage du téléphone, les sorties dans le parc, les activités proposées varient d’un lieu à l’autre, et chacun a son règlement intérieur. Il arrive aussi qu’une hospitalisation commencée librement devienne une hospitalisation sans consentement, si les conditions posées par la loi sont réunies. L’inverse est fréquent : une fois la crise passée et l’accord retrouvé, une mesure levée se poursuit souvent en soins libres.
Lorsque les soins sont décidés par le directeur d’un établissement, à la demande d’un tiers ou en cas de péril imminent, la loi exige deux conditions cumulatives (article L3212-1) : les troubles mentaux de la personne rendent impossible son consentement, et son état mental impose des soins immédiats, assortis d’une surveillance médicale constante ou régulière. Une maladie psychiatrique, un refus de traitement, un comportement qui inquiète l’entourage ne suffisent pas : il faut les deux conditions, et il faut qu’un médecin les constate et les écrive. Le troisième cadre, celui du préfet, obéit à des critères propres. Les onglets se lisent dans n’importe quel ordre.
Quelqu’un qui vous connaît fait la demande. Le tiers est un membre de votre famille, ou une personne qui justifie de relations avec vous antérieures à la demande et lui donnant qualité pour agir dans votre intérêt. Les soignants de l’établissement qui vous accueille ne peuvent pas être ce tiers. Lorsqu’un adulte bénéficie d’une mesure de protection juridique à la personne, celui ou celle qui l’exerce peut aussi faire la demande.
Deux certificats médicaux. La demande est accompagnée de deux certificats circonstanciés datant de moins de quinze jours. Le premier est établi par un médecin qui n’exerce pas dans l’établissement d’accueil ; le second, qui le confirme, peut émaner d’un médecin de l’établissement. C’est ensuite le directeur de l’établissement qui prononce l’admission.
En urgence. À titre exceptionnel, lorsqu’il existe un risque grave d’atteinte à l’intégrité de la personne, le directeur peut prononcer l’admission au vu d’un seul certificat (article L3212-3). Les certificats des jours suivants sont alors établis par deux psychiatres distincts. Les équipes parlent souvent, dans ce cas, de « SDT en urgence ».
Quand aucun tiers ne peut être trouvé. Ce cadre, créé en 2011, s’applique lorsqu’il est impossible d’obtenir la demande d’un tiers et qu’il existe, à la date de l’admission, un péril imminent pour la santé de la personne (article L3212-1, II, 2°). Il a été pensé pour les personnes isolées, sans famille joignable, ou dont les proches ne peuvent pas porter cette démarche.
Un seul certificat, d’un médecin extérieur. Le médecin qui l’établit ne peut pas exercer dans l’établissement qui accueille la personne. Dans un délai de vingt-quatre heures, sauf difficultés particulières, le directeur informe la famille, la personne chargée d’une mesure de protection juridique ou, à défaut, une personne justifiant de relations antérieures avec le patient. Les certificats des jours suivants sont établis par deux psychiatres distincts.
Dans la pratique. D’après l’étude de l’Irdes sur l’année 2015, près de deux personnes admises en soins pour péril imminent sur trois étaient passées par un service d’urgences avant leur admission : ce cadre naît souvent aux urgences, au milieu de la nuit, quand personne n’a pu être joint.
La sûreté des personnes ou l’ordre public. Le représentant de l’État dans le département, c’est-à-dire le préfet, prononce par un arrêté motivé l’admission d’une personne dont les troubles mentaux nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personnes, ou portent atteinte, de façon grave, à l’ordre public (article L3213-1). Il s’appuie sur un certificat médical circonstancié, qui ne peut pas émaner d’un psychiatre exerçant dans l’établissement d’accueil.
Les mesures provisoires du maire. En cas de danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical, le maire (à Paris, les commissaires de police) peut prendre des mesures provisoires, à charge d’en référer dans les vingt-quatre heures au préfet ; faute de décision de celui-ci, ces mesures deviennent caduques au bout de quarante-huit heures (article L3213-2).
Un réexamen chaque mois. Dans le mois qui suit l’admission, puis au moins une fois par mois, la personne est examinée par un psychiatre de l’établissement, dont le certificat est transmis au préfet et à la commission départementale des soins psychiatriques (article L3213-3). Au vu de ces certificats, c’est le préfet qui peut modifier la forme de la prise en charge, en tenant compte des exigences liées à la sûreté des personnes et à l’ordre public.
Quel que soit le cadre, la mesure ne repose jamais sur la parole d’une seule personne : un médecin certifie, une autorité décide, d’autres psychiatres réexaminent, un juge contrôle. Cette chaîne, souvent vécue comme une machine sans visage, est aussi ce qui protège : à chaque maillon, quelqu’un doit justifier par écrit que la contrainte reste nécessaire. Le jour où l’écrit manque, la mesure tombe.
Toute admission en soins sans consentement ouvre une période d’observation et de soins initiaux, sous la forme d’une hospitalisation complète (article L3211-2-2). C’est un temps très encadré, que peu de personnes connaissent avant de le traverser, et que l’on peut résumer en quatre repères.
Dans les vingt-quatre heures qui suivent l’admission, un médecin réalise un examen somatique complet, et un psychiatre de l’établissement établit un certificat sur votre état mental ; ce psychiatre ne peut pas être l’auteur des certificats d’admission. Dans les soixante-douze heures, un nouveau certificat est établi dans les mêmes conditions. Si les deux concluent que les soins restent nécessaires, le psychiatre propose la forme de la suite : soit la poursuite de l’hospitalisation complète, soit une autre forme, appelée programme de soins, qui peut associer consultations, soins à domicile, hôpital de jour ou séjours courts (article L3211-2-1). Dans un programme de soins, précise la loi, aucune mesure de contrainte ne peut être mise en œuvre.
Pour les soins à la demande d’un tiers et en cas de péril imminent, si l’un des deux certificats conclut que la mesure n’est plus justifiée, le directeur la lève immédiatement ; si les deux concluent à sa nécessité, il prononce son maintien pour un mois (article L3212-4). La mesure peut ensuite être renouvelée par périodes d’un mois, à condition qu’un psychiatre la justifie dans les trois derniers jours de chacune ; faute de certificat, elle est levée (article L3212-7). Au-delà d’un an continu, un collège de professionnels de l’établissement procède à une évaluation approfondie, en recueillant l’avis de la personne. Et à tout moment, dès qu’un psychiatre de l’établissement certifie que les conditions ne sont plus réunies, il est mis fin à la mesure (article L3212-8).
Ces étapes ne sont pas des formalités. Elles expliquent que beaucoup de mesures soient courtes : dans les données nationales de 2015, près d’un séjour en soins à la demande d’un tiers sur quatre s’achevait en moins de soixante-douze heures, et environ la moitié en moins de douze jours. Une partie de ces séjours se poursuit d’ailleurs en hospitalisation libre, une fois la crise traversée.
Ce que les personnes racontent de ces jours-là tient pourtant moins aux articles qu’aux détails : l’examen du premier matin dont on ne comprenait pas le but, le psychiatre de garde qu’on ne reverra jamais, le certificat dont on entend parler sans l’avoir lu, le téléphone rendu ou non. Beaucoup ignorent qu’ils peuvent demander qu’on leur explique chaque décision et ses motifs. C’est un droit, et non une faveur : nous y revenons plus bas.
C’est l’innovation majeure de la loi de 2011 : aucune hospitalisation complète sans consentement ne peut se prolonger sans qu’un juge l’ait examinée. Depuis le 1er septembre 2024, le Code parle du « magistrat du siège du tribunal judiciaire » ; auparavant, et encore dans la bouche de beaucoup de soignants, c’était le juge des libertés et de la détention, le JLD.
L’article L3211-12-1 fixe le calendrier. L’hospitalisation complète ne peut se poursuivre sans que le juge ait statué avant l’expiration d’un délai de douze jours à compter de l’admission ; le directeur ou le préfet doit le saisir dans les huit premiers jours. Le même délai de douze jours s’applique lorsqu’une décision fait passer une personne d’un programme de soins à l’hospitalisation complète. Si l’hospitalisation complète se prolonge sans interruption, le juge statue de nouveau avant l’expiration de chaque délai de six mois. Et s’il n’a pas statué à temps, la mainlevée de l’hospitalisation complète est acquise : l’hospitalisation complète prend fin.
L’audience se tient en principe dans une salle attribuée au ministère de la Justice, aménagée sur l’emprise de l’établissement de soins (article L3211-12-2). Elle est publique, mais elle se déroule en chambre du conseil si la personne le demande, et cette demande est de droit. La personne est entendue, assistée ou représentée par un avocat qu’elle choisit ou qui est commis d’office ; si un avis médical estime que son audition lui serait préjudiciable, l’avocat la représente. En dehors de ce contrôle automatique, la personne elle-même, un membre de sa famille, le tiers qui a demandé les soins ou le procureur peuvent saisir le juge à tout moment pour demander la levée de la mesure (article L3211-12).
Comment les patients vivent-ils ce moment ? Une étude publiée dans L’Encéphale en 2015 a interrogé quarante-huit personnes hospitalisées sans leur consentement, après leur audience. Très peu connaissaient le nom exact du lieu ou le titre du juge. La plupart l’avaient trouvé clair et à l’écoute, plus de la moitié bienveillant ; beaucoup doutaient en revanche de son indépendance à l’égard des médecins, et plus de la moitié étaient en désaccord avec sa décision. Les auteurs soulignent qu’informer la personne de l’audience à venir peut l’apaiser, en lui montrant qu’un tiers vérifiera la légalité de la mesure, et ils notent la déception de ceux qui avaient tout misé sur leur « défense ».
La procédure appartient au juge et aux avocats. Notre part vient après, et elle est fréquente : reprendre ce moment en séance, ce qui a été dit, ce qui n’a pas pu l’être, la colère d’une décision perçue comme jouée d’avance, ou au contraire l’étrange soulagement d’avoir été écouté par quelqu’un qui n’était pas soignant. Mettre en mots cette audience fait partie du travail.
Qui fait quoi dans une mesure de soins sans consentement ? Associez chaque rôle à la bonne personne : c’est la meilleure façon de voir que la chaîne a plusieurs maillons.
L’article L3211-3 pose un principe avant d’énumérer des droits : les restrictions à l’exercice des libertés individuelles doivent être « adaptées, nécessaires et proportionnées » à l’état mental de la personne et à la mise en œuvre de son traitement. Il ajoute : « En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée. » La personne est informée le plus rapidement possible, et d’une manière appropriée à son état, de chaque décision qui la concerne et de ses motifs, de sa situation juridique, de ses droits, des voies de recours et des garanties que lui offre le contrôle du juge. Son avis sur les modalités des soins doit être recherché et pris en considération dans toute la mesure du possible.
Le même article énumère ce qui demeure, quelle que soit la mesure :
Une partie de ces droits peut aussi être exercée, à votre demande, par vos parents ou par une personne susceptible d’agir dans votre intérêt ; le courrier, le vote et le culte restent strictement personnels. L’article L3211-1 rappelle par ailleurs un principe général : toute personne qui reçoit des soins psychiatriques, ou sa famille, dispose du droit de s’adresser au praticien ou à l’équipe de santé mentale, publique ou privée, de son choix, à l’intérieur comme à l’extérieur de son secteur.
Pendant une hospitalisation complète sans consentement, des sorties de courte durée sont possibles (article L3211-11-1, dans sa version en vigueur depuis le 29 juillet 2026) : accompagnées, pour douze heures au plus, par un ou plusieurs membres du personnel, un membre de la famille ou la personne de confiance ; non accompagnées, pour quarante-huit heures au plus. Elles sont accordées par le directeur après avis favorable d’un psychiatre de l’établissement. Ces sorties servent souvent de premières marches vers la sortie elle-même, et elles permettent de garder un pied dans sa vie : un rendez-vous important, un repas de famille, un appartement à aérer, un chat à nourrir.
L’isolement et la contention sont, selon les termes de l’article L3222-5-1, des « pratiques de dernier recours ». Elles ne peuvent concerner que des patients en hospitalisation complète sans consentement, pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou pour autrui, sur décision motivée d’un psychiatre, pour une durée limitée, et sous le contrôle du juge au-delà de certains seuils. Ce que ces moments peuvent laisser dans la mémoire fait l’objet d’une page à part, quand l’hospitalisation a laissé une trace, et les droits du patient en psychiatrie, au-delà de l’hôpital, sont réunis dans vos droits de patient en psychiatrie.
Ce que nous entendons le plus souvent, lorsqu’une personne nous raconte son hospitalisation des mois plus tard, ce n’est pas le diagnostic. C’est une suite de petites scènes très nettes : le camion des pompiers devant l’immeuble, que les voisins ont vu ; le pyjama de l’hôpital ; le premier repas pris en silence à côté d’inconnus ; la phrase d’un infirmier, une nuit, qui a tout changé ; le moment où l’on a compris qu’on ne rentrerait pas le soir même. La mémoire de la crise est souvent trouée. Celle de ces détails ne l’est presque jamais.
Une synthèse de cinquante-six publications qualitatives, parue en 2019 sous la direction de Syeda Akther, a rassemblé la parole de personnes hospitalisées sous contrainte dans plusieurs pays. Les mêmes thèmes reviennent partout : le manque d’information et de participation aux décisions, la peur et la détresse, en particulier lorsque la force ou la contention ont été employées, l’atteinte à l’estime de soi. Mais la synthèse dégage aussi ce qui atténue l’impact de ces soins : une information claire, et des soignants perçus comme cherchant une relation attentive et collaborative malgré le cadre contraint.
Le regard que l’on porte après coup varie beaucoup. Une revue de dix-huit études, publiée en 2006 par Christina Katsakou et Stefan Priebe, montre qu’une fois la crise passée, une part des personnes hospitalisées sans leur consentement jugent l’admission justifiée ou les soins utiles, entre un tiers et quatre sur cinq selon les études, tandis qu’un nombre important ne le pensent pas. Ces deux vérités coexistent, parfois chez la même personne : « ils ont eu raison de me garder, et ils n’avaient pas le droit de me parler comme ça ». Nous n’avons pas à trancher entre les deux phrases. Nous les écoutons ensemble.
La honte mérite une place à part. Honte d’avoir été vu dans cet état, honte devant ses enfants, son employeur, la famille qui a « dû » appeler. Elle pousse à se taire, à ne pas reprendre contact, à ne plus jamais en parler, et une hospitalisation dont on ne peut pas parler reste une hospitalisation qui fait peur. La page parler de sa honte en psychothérapie dit comment ce travail se fait. Voici six phrases que nous entendons, dites ou pensées pendant un séjour ; retournez les cartes.
Quand une hospitalisation a laissé des cauchemars, des images qui reviennent ou l’évitement de tout ce qui rappelle l’hôpital, ce sont parfois des traces traumatiques. Notre psychothérapeute est spécialisé dans le trauma ; un bilan psycho-traumatique précède alors un éventuel travail en EMDR, comme l’explique aussi la page schizophrénie et EMDR à propos des épisodes psychotiques.
Pour l’entourage, l’hospitalisation est souvent l’aboutissement de semaines d’inquiétude, de nuits blanches et d’appels sans réponse. Elle arrive avec un soulagement immédiat, et une culpabilité qui s’installe aussitôt, surtout chez celui ou celle qui a signé la demande. Ce que nous disons souvent à ces proches tient en une phrase : signer une demande de soins, ce n’est pas enfermer quelqu’un. C’est porter une situation à la connaissance de médecins qui, seuls, peuvent l’évaluer, dans un cadre que la loi entoure de garanties.
Le rôle des proches ne s’arrête pas à l’admission. Le tiers est informé lorsque la mesure prend fin (article L3212-8). Un membre de la famille ou un proche justifiant de relations antérieures avec la personne peut demander la levée de la mesure : le directeur la prononce, sauf si un psychiatre atteste, dans un certificat de moins de vingt-quatre heures, que l’arrêt des soins entraînerait un péril imminent pour la santé du patient ; le refus est alors écrit et indique les recours (article L3212-9, version en vigueur depuis le 29 juillet 2026). Les proches peuvent aussi saisir le juge, et accompagner une sortie de courte durée lorsqu’elle est autorisée.
Le secret médical impose aux familles une épreuve particulière : téléphoner au service et n’obtenir presque rien. Ce silence n’est pas du mépris. Le secret protège la personne hospitalisée, y compris à l’égard des siens, et ce qui peut être dit aux proches dépend largement de ce qu’elle accepte. Ce que la loi permet de partager, et avec qui, est expliqué dans la page secret professionnel et partage d’informations entre soignants. Reste la conversation elle-même, la plus difficile : voici celle que beaucoup de proches nous ont rapportée, presque mot pour mot.
Au cabinet, nous recevons les proches, seuls ou en famille ; les séances à plusieurs durent 80 minutes. Des parents peuvent venir sans leur enfant devenu adulte, lorsque celui-ci refuse de venir. Les pages schizophrénie : les proches et la famille et bipolarité : les proches et la famille abordent ce que chaque trouble demande en particulier, et la page proche d’une personne au parcours psychiatrique complexe en fait le tour.
Il arrive qu’en séance, nous voyions venir une hospitalisation avant la personne elle-même : des nuits qui raccourcissent, un discours qui s’accélère, une idée qui envahit tout, un retrait qui s’aggrave de semaine en semaine, une consommation qui s’emballe. Notre rôle n’est pas de décider. Il est de ne pas laisser cela sans réponse, et de le dire, franchement, à la personne concernée.
Lorsque des soins plus intensifs deviennent nécessaires, nous cherchons avec vous le relais le plus juste, et c’est un travail plus fin qu’on ne le croit. Selon les situations, ce relais peut être un rendez-vous avancé chez le psychiatre qui vous suit, un passage par le centre médico-psychologique de votre secteur, un hôpital de jour, ou une hospitalisation complète. Avec votre accord, nous échangeons avec ce psychiatre ou avec votre médecin traitant, pour qu’il dispose de ce que nous savons de vous : votre histoire, ce qui vous a aidé, ce qui vous fait peur, ce qui a mal tourné les fois précédentes. C’est une façon très concrète de défendre vos intérêts : que la décision soit prise par des médecins qui vous connaissent un peu mieux.
Nous préparons aussi ce qui peut l’être : qui prévenir, qui désigner comme personne de confiance, ce que vous voulez que l’équipe sache de vous dès le premier jour, ce que vous voulez emporter. Les personnes qui ont déjà traversé une crise gagnent à l’écrire au calme, dans un plan de crise : la page plan de crise et directives anticipées en psychiatrie en montre l’intérêt. Et quand l’hospitalisation est refusée, nous ne contraignons personne ; nous continuons de dire ce que nous percevons, et de chercher une solution qui puisse être acceptée. Les études sur le vécu des soins le rappellent : être informé et associé change la façon dont une contrainte est traversée.
En cas de danger immédiat, voici ce qu’il faut faire tout de suite.
Une hospitalisation interrompt beaucoup de choses : le travail, les habitudes, parfois le logement. Elle n’a pas à interrompre ce qui a été construit en psychothérapie. Si vous le souhaitez, le lien reste ouvert pendant votre séjour, sous la forme que la situation permet : avec votre accord, un échange avec l’équipe hospitalière, pour lui transmettre ce qui l’aidera à vous comprendre et entendre ce qu’elle observe ; un temps avec vos proches si vous le demandez ; la préparation, avec vous, de la reprise de nos séances à la sortie. Ce lien ne se substitue à aucun soin : il relie ceux qui existent.
Vu au cabinet
Prénom d’emprunt pour une situation suivie au cabinet : Chloé a repris ses séances la semaine de sa sortie, et c’est elle qui tient aujourd’hui, sur une fiche glissée dans son agenda, la liste de ses premiers signes.
Chloé a vingt-neuf ans et prépare une thèse de chimie. Elle est suivie au cabinet depuis un an pour un trouble bipolaire diagnostiqué deux ans plus tôt, en lien avec son psychiatre, qu’elle voit chaque mois. Au printemps, en pleine rédaction, elle dort trois heures par nuit, écrit à son directeur de thèse des courriels de vingt pages et parle de partir au Japon. Elle annule la séance suivante. Quelques jours plus tard, elle est hospitalisée à la demande de sa mère, après une nuit entière passée à marcher dans la ville. Des mois auparavant, au calme, elle nous avait donné son accord pour que nous puissions échanger avec son psychiatre, et avec une équipe hospitalière si cela arrivait un jour.
Qu’avons-nous fait pendant ses trois semaines d’hospitalisation ?
Notre psychothérapeute conduit la psychothérapie (TCC, EMDR, écoute analytique, TCD complète) et réalise les bilans psychologiques ; il est spécialisé dans le trauma et formé à l’addictologie et à la dissociation. Quand la mémoire, l’attention ou la concentration posent question, c’est notre psychologue clinicienne spécialisée en neuropsychologie qui intervient, par un bilan neuropsychologique puis, au besoin, une remédiation cognitive. Nous travaillons, avec votre accord, en lien avec le psychiatre, le médecin traitant, l’équipe du CMP ou de l’hôpital, et nous faisons régulièrement le point avec vous. Trois lieux nous accueillent, Colombes, Les Pavillons-sous-Bois et Colombier-le-Vieux, en Ardèche, et la téléconsultation permet de tout faire à distance. La page le cabinet indique comment venir à chacun de ces trois lieux.
La sortie se prépare dès les premiers jours : la page après une hospitalisation psychiatrique en suit les étapes, et celle consacrée aux hospitalisations répétées et ruptures de suivi s’intéresse à ce qui se rejoue quand elles se succèdent. L’hôpital psychiatrique a aussi une histoire, que la page Les Pavillons-sous-Bois raconte à travers Ville-Évrard, tout proche.
Idée reçue 1
Faux. Les soins libres reposent sur votre accord, et la règle générale permet de quitter l’établissement à tout moment, sur sa demande. Si le médecin juge la sortie prématurée et dangereuse, il vous demande de signer une attestation indiquant que vous en connaissez les risques. Une mesure sans consentement ne peut être prise que si les conditions de la loi sont réunies.
Idée reçue 2
Faux. La demande d’un tiers doit être accompagnée de deux certificats médicaux circonstanciés, dont l’un émane d’un médecin extérieur à l’établissement, et deux conditions doivent être réunies : des troubles qui rendent le consentement impossible, un état qui impose des soins immédiats. C’est ensuite le directeur qui prononce l’admission, et le juge qui contrôle.
Idée reçue 3
Faux. Le contrôle est automatique : le juge doit statuer avant le douzième jour d’hospitalisation complète, puis avant chaque délai de six mois si elle se poursuit. La personne, ses proches ou le procureur peuvent en outre le saisir à tout moment.
Idée reçue 4
Faux. La loi énumère des droits qui demeurent : voter, écrire et recevoir des courriers, prendre conseil d’un médecin ou d’un avocat de son choix, pratiquer son culte, saisir les commissions compétentes et le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Les restrictions doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées.
Idée reçue 5
C’est plus nuancé. Les certificats des 24 et 72 heures peuvent conduire à lever la mesure très vite, et beaucoup de séjours sont courts : en 2015, près d’un séjour à la demande d’un tiers sur quatre durait moins de 72 heures. D’autres sont plus longs, et certaines mesures se poursuivent hors de l’hôpital, en programme de soins.
Idée reçue 6
Faux. Depuis 2011, une mesure peut se poursuivre sous la forme d’un programme de soins : consultations, soins à domicile, hôpital de jour ou séjours courts, définis par un psychiatre qui recueille l’avis du patient. Dans ce cadre, la loi exclut toute mesure de contrainte.
Elle commence par un accueil par l’équipe infirmière, un entretien avec un psychiatre et un examen médical, puis un temps d’observation et de soins : entretiens, traitement prescrit par le médecin, activités selon les services. Elle peut être libre, si vous acceptez les soins, ou sans consentement, dans trois cadres fixés par la loi : à la demande d’un tiers, en cas de péril imminent ou sur décision du préfet. Dans ce second cas, des certificats sont établis dans les 24 et 72 heures, puis chaque mois, et un juge statue avant le douzième jour. Au cabinet, nous cherchons avec vous le bon relais quand l’hôpital devient nécessaire, et nous gardons le lien si vous le souhaitez.
En hospitalisation libre, oui : la règle générale permet de quitter l’établissement à tout moment, sur sa demande. Si le médecin estime la sortie prématurée et dangereuse, il demande de signer une attestation indiquant que l’on a connaissance des risques ; en cas de refus de signer, un procès-verbal est dressé. En soins sans consentement, la sortie dépend de la levée de la mesure : elle intervient dès qu’un psychiatre certifie que les conditions ne sont plus réunies, à la demande d’un proche sauf péril imminent certifié, ou sur décision du juge, qui peut être saisi à tout moment. Des sorties de courte durée peuvent aussi être autorisées.
Dans les soins à la demande d’un tiers, la demande vient d’un membre de la famille ou d’une personne qui justifie de relations antérieures avec la personne, lui donnant qualité pour agir dans son intérêt ; les soignants de l’établissement d’accueil en sont exclus. Elle est accompagnée de deux certificats médicaux de moins de quinze jours. Quand aucun tiers ne peut être trouvé et qu’il existe un péril imminent pour la santé de la personne, le directeur peut prononcer l’admission au vu d’un seul certificat, établi par un médecin extérieur à l’établissement. Enfin, le préfet peut décider des soins lorsque les troubles compromettent la sûreté des personnes ou portent gravement atteinte à l’ordre public.
Aucune durée n’est fixée d’avance. La loi organise des réexamens : un certificat dans les 24 heures, un autre dans les 72 heures, un maintien pour un mois si les soins restent nécessaires, puis un renouvellement mois par mois, chaque fois justifié par un psychiatre. Le juge statue avant le douzième jour, puis tous les six mois si l’hospitalisation complète se prolonge. Dès qu’un psychiatre certifie que les conditions ne sont plus réunies, la mesure prend fin. Beaucoup de séjours sont courts : en 2015, environ la moitié des séjours à la demande d’un tiers duraient moins de douze jours. D’autres se poursuivent en hospitalisation libre ou en programme de soins.
Il vérifie que la contrainte est justifiée et régulière. Le magistrat du siège du tribunal judiciaire, appelé jusqu’au 31 août 2024 juge des libertés et de la détention, doit statuer avant l’expiration d’un délai de douze jours à compter de l’admission en hospitalisation complète, puis avant chaque délai de six mois. S’il n’a pas statué à temps, l’hospitalisation complète prend fin. L’audience a lieu le plus souvent dans une salle aménagée à l’hôpital ; elle est publique, sauf si la personne demande la chambre du conseil, ce qui est de droit. La personne est entendue, assistée ou représentée par un avocat. Elle-même, ses proches ou le procureur peuvent aussi saisir le juge à tout moment.
En soins libres, ce sont les droits de tout patient. En soins sans consentement, l’article L3211-3 du Code de la santé publique impose que les restrictions soient adaptées, nécessaires et proportionnées, que la dignité de la personne soit respectée, et qu’elle soit informée des décisions, de leurs motifs, de ses droits et des recours. Elle garde notamment le droit de prendre conseil d’un médecin ou d’un avocat de son choix, d’écrire et de recevoir des courriers, de voter, de pratiquer son culte, de saisir la commission départementale des soins psychiatriques, la commission des usagers ou le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Son avis sur les soins doit être recherché.
Le lien peut se maintenir, sous la forme que la situation permet. Au cabinet, si vous le souhaitez, nous gardons le contact pendant votre séjour : avec votre accord, nous échangeons avec l’équipe hospitalière pour lui transmettre ce qui l’aidera à vous comprendre, nous recevons vos proches si vous le demandez, et nous préparons avec vous la reprise des séances à la sortie, au cabinet ou en téléconsultation, à un rythme adapté. Pendant le séjour, ce sont les médecins de l’établissement qui prescrivent et décident des soins ; notre place est celle d’un interlocuteur qui connaît votre histoire et la relie à la suite.
Parce que vous avez agi contre sa volonté apparente pour protéger sa santé, et que ce geste heurte un lien d’affection. La culpabilité est presque constante chez les tiers, et elle redouble quand la personne hospitalisée exprime sa colère. Les faits peuvent aider : le tiers demande, il ne décide pas ; des médecins certifient, le directeur prononce l’admission, le juge contrôle. Vous êtes informé de la fin de la mesure, et un proche peut en demander la levée. Au cabinet, nous recevons les proches seuls, ou en famille lors de séances de 80 minutes, pour déposer ce poids et réfléchir à la suite du lien.
Les travaux et ouvrages cités sur cette page.
Vous sortez d’une hospitalisation, vous en redoutez une, ou vous accompagnez quelqu’un qui la traverse ? Un premier rendez-vous, sans engagement, à Colombes, aux Pavillons-sous-Bois, en Ardèche ou en téléconsultation, permet de poser ce qui s’est passé et de décider ensemble de la suite. Vous pouvez venir accompagné.
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La « loi de l’instrument », formulée par Abraham Kaplan en 1964 puis reprise par Abraham Maslow dans The Psychology of Science: A Reconnaissance (1966), rappelle qu’« il est tentant, si le seul outil dont on dispose est un marteau, de traiter tout comme si c’était un clou ».
En psychologie, une méthode ne peut pas répondre à toutes les situations. Forts de plusieurs décennies de pratique et de formations complémentaires, nous mobilisons de nombreux outils, choisis avec discernement, afin d’identifier rapidement les leviers les plus efficaces. Nous proposons ainsi un accompagnement aussi bref qu’efficace, tout en sachant accompagner aussi bien les suivis prolongés que le besoin d’un espace de parole régulier.